André Cattan avocat à la cour spécialité immobilier
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Publications et forums

  • « Les points à surveiller » - Le Point (Spécial immobilier), n°1828. 27 sept. 2007 p.156
  • "Le changement du revêtement de sol (immeubles en copropriété et locatifs)", Rev. Administrer n°381 octobre 2005
  • "Les travaux entrepris en copropriété : l'assurance dommages ouvrage", Rev. Administrer n°374 février 2005
  • "Nullité en cascade des assemblées générales de copropriété", Lgl & Associés - Information n°1 oct. 2004
  • "Parution du décret du 27 mai 2004 modifiant le décret du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété : premier aperçu...", Actualité Lgl & Associés, juin 2004
  • " Formation et intervention à l'UCLD " - Université des Cadres Loiselet & Daigremont, mai 2002
  • "26,50 F ou rien du tout" (Prescription biennale - Assurance), Gaz. Pal. 27/28 sept. 2000 - Chronique p.44
  • "Syndic - Compte bancaire - Détournement - Syndicat - Responsabilité (non) - Imprudence du banquier" note sous CA Dijon 1e Ch. 10 sept. 1999, Rev. Administrer n°325 août-sept. 2000
  • "Mesures d'instruction exécutées par un technicien - Nullité et inopposabilité", Rev. Administrer n°325 août-sept. 2000
  • "La recherche de responsabilité : Responsabilité du maître d'œuvre et rôle du maître d'ouvrage", Actualité Lgl & Associés, mai 2000
  • "Assiste-t-on à une extension croissante de la responsabilité des constructeurs ?", Gaz. Pal. 15/16 mars 2000 - Doctrine p.2
  • "20 ans d'application de la Loi Spinetta", Euroforum, Journées des 8/9 décembre 1999
  • "Baux d'habitation et cautionnement : Particularité et conditions de garantie", Gaz. Pal. 17/18 sept. 1999 - Doctrine p.10
  • "Assurances terrestres - Prescription biennale - Point de départ - Assurance de dommage", note sous Cass. 1ere Civ. 16 juillet 1998, Gaz. Pal. 21/23 février 1999, sommaire. p. 11
  • "Procédures contractuelles dans les assurances dommages ouvrage", Gaz. Pal. 6/7 janvier 1999 - Doctrine p. 7 - CSAB, Doss. N°69, octobre 1998
  • "La compétence internationale des juridictions françaises en matière de chèques", Gaz. Pal. 14/15 octobre 1998, p. 26
  • "Banque - Opération de banques - Clôture d’un compte", note sous Tribunal d’instance de Paris (8è) 7/11/1996 Gaz. Pal. 7/8 mars 1997 - n° 66-67

 
 
 
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